Mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site RAIAN est édité par :
- Dénomination
- e-kigai — RAIAN est une marque et un écosystème porté par e-kigai
- Forme juridique
- Société coopérative et participative par actions simplifiée (SCOP SAS) à capital variable
- Immatriculation
- RCS de Bayonne — SIREN 999 138 050
- Code APE
- 7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- TVA intracom.
- FR90999138050
- Siège social
- 1 Allée des Écuries, 64600 Anglet, France
- mt@raian.fr
- Directeur de publication
- Mehdi Terbeche, Président
2. Hébergement
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site
- ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, graphismes, mise en page) est la propriété d'e-kigai ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Les noms, marques et logos des projets de l'écosystème (Spar-x, Fokus BTP, ORYS, YouBlur, uniion, Xtra, e-kigai), des partenaires et des clients cités appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont reproduits avec leur accord.
4. Crédits
Visuels de l'écosystème : conception RAIAN. Captures d'écran : pages d'accueil publiques des sites des projets cités. Polices : Geist et Geist Mono (SIL Open Font License), hébergées sur ce site.
5. Limitation de responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et général. L'éditeur s'efforce de les maintenir à jour sans pouvoir garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité, et se réserve le droit de les modifier à tout moment.
Le site contient des liens vers des sites tiers, notamment ceux des projets de l'écosystème. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques en matière de données personnelles.
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7. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève des tribunaux compétents du ressort du siège de l'éditeur.